Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ BETHSEM ”
FERRAND LUC, PAUL, FRANÇOIS
PETIT CLAUDE, Odette, BLANCHE

Numéro de dépôt :
3236880
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2013
“ BETHSEM ” de FERRAND LUC

Présentation de la marque “ BETHSEM ”

Déposée le 17 juillet 2003 par FERRAND LUC et PETIT CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ BETHSEM ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Les déposants sont FERRAND LUC, PAUL, FRANÇOIS domicilié(e) 10 ALLÉE DU MAIL,92360 M EUDON LA FORÊT - 92360 - France et PETIT CLAUDE, Odette, BLANCHE domicilié(e) 10 ALLÉE DU MAIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRAND LUC domicilié(e) 10 ALLEE DU MAIL,92360 MEUDON LA FORÊT - 92360 - France.

La marque “ BETHSEM ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236880.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ BETHSEM ” est expirée depuis le 17 juillet 2013.


FERRAND LUC, PAUL, FRANÇOIS - 10 ALLÉE DU MAIL,92360 M EUDON LA FORÊT - 92360 - France

PETIT CLAUDE, Odette, BLANCHE - 10 ALLÉE DU MAIL - France


FERRAND LUC - 10 ALLEE DU MAIL,92360 MEUDON LA FORÊT - 92360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Revues, journaux, livres, photographies, papeterie, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes (à l'exception des cartes à jouer), prospectus, diplômes, brochures, calendriers, matière collante pour la papeterie et le ménage, articles de bureau à l'exception des meubles, caractères d'imprimerie, clichés dont motifs transférables, instruments d'écriture et de dessins, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique). Education, formation, initiation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissements ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, édition et prêts de livres, production de films sur bandes ou disques, enregistrements visuels ou sonores, service de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès, stages, expositions à but culturel ou éducatif, émissions télévisées et radiophoniques. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro-édition ; services de reporteurs. Services médicaux et paramédicaux, services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Service de santé, physiothérapie, psychothérapie. Maisons de repos, de convalescence, de cure, salons de beauté et d'esthétique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.